Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFR LES ENTREPÔTS DE LA FONTAINE AU ROY L'OCCASION DES BONNES AFFAIRES
HIRTH Bernard

Numéro de dépôt :
99817132
Date de dépôt :
05/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2009

Présentation de la marque EFR LES ENTREPÔTS DE LA FONTAINE AU ROY L'OCCASION DES BONNES AFFAIRES

Déposée le 5 octobre 1999 par HIRTH Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EFR LES ENTREPÔTS DE LA FONTAINE AU ROY L'OCCASION DES BONNES AFFAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est HIRTH Bernard, domicilié(e) 4, avenue Napoléon, 77600 CHANTELOUP EN BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HIRTH Bernard - France.

La marque EFR LES ENTREPÔTS DE LA FONTAINE AU ROY L'OCCASION DES BONNES AFFAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFR LES ENTREPÔTS DE LA FONTAINE AU ROY L'OCCASION DES BONNES AFFAIRES est expirée depuis le 5 octobre 2009.

HIRTH Bernard a également déposé les autres marques suivantes : BHC - BERNARD HIRTH COMPTOIR DEPOT-VENTE , EFR , ARPEGE JUNIORS , BH créations , "EDITIONS FRANCAISES REUNIES" , IMAGES ET TRADITIONS , EDITION DE LA FONTAINE AU ROY E.F.R. , BHC - BERNARD HIRTH COMPTOIR DEPOT-VENTE DEPOT-VENTE BHC , LEXIQUES ESSENTIELS , BH créations


HIRTH Bernard - 4, avenue Napoléon, 77600 CHANTELOUP EN BRIE - France


HIRTH Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

* outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. * appareil d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. * métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, vases en métaux précieux, boîtes, porte-monnaie, poudriers en métaux précieux ; cendriers, étuis à cigarettes, fume-cigarettes en métaux précieux : joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. * papier, carton bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie, produits de l'imprimerie, livres, matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils. * meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, bouchons non métalliques, caisses en bois ou en matières plastiques, corbeilles non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques, figurines en bois, ivoire, corne ou matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parc pour bébés, patères pour vêtements non métalliques, plateaux de tables, porte-parapluie, portes-revues, rayonnages, panier en osier, mobilier en osier, récipients d'emballage en matière plastiques, stores d'intérieur à lamelles. * ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie ; porcelaine et faïence non compris dans d'autres classe à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaines ou en verre, opalines, vases non en méteaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviette non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, vaporisateurs à parfum. * tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement) linge de lit, linge de maison, linge de table (en textiles), serviettes de toilette (en textiles) rideaux en textiles, stores en matières textiles canevas pour la tapisserie ou la broderie ; couvertures de lit et de table. * vêtements, chaussures, chapellerie. * dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeuillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. * tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. * jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; décorations de Noël. * publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, abonnement de journaux, location de matériel publicitaire, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux et publicitaires. * distribution de journaux. * éducation, formation, divertissement, édition de livres, de revues, prêts de livres, organisation de foires aux livres, divertissements radiophoniques et par télévision, organisation de concours en matière de divertissement, d'éducation, organisation d'expositions à buts culturels ou lucratifs.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.